Jacques Maitrepierre


De: Jacques Maitrepierre
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2015
vice-président au tribunal de grande instance de Montbéliard, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
Tribunal de grande instance de Montbéliard
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite
JORFTEXT000030341225(source JORF)
admission
12 Mars 201512/03/2015
De: Jacques MAITREPIERRE
vice-président au tribunal de grande instance de Lure
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Montbéliard
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
Tribunal d'instance de Montbéliard
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
tribunal_instance="Montbéliard"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Jacques Maitrepierre
vice-président au tribunal de grande instance de Vesoul
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lure
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lure
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lure"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Maitrepierre (Jacques, Charly, Victor)
adjudant, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1969
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000436492(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: MAITREPIERRE (Jacques)
vice-président (Montbéliard)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jacques Maitrepierre
vice-président au tribunal de grande instance de Montbéliard du second grade
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Maitrepierre (Jacques)
vice-président (Montbéliard)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Maitrepierre (Jacques)
vice-président (Montbéliard)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Maitrepierre (Jacques)
vice-président (Montbéliard)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Jacques Maitrepierre
premier juge au tribunal de grande instance de Vesoul
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
Vice-président du second grade
Remplace:
M. Tallon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
a_sa_demande
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Maitrepierre (Jacques)
vice-président au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.